Du droit des gens

by dimanche, juillet 28, 2013 4 points avant
On va faire une petite mise au point, parce que certains cerveaux un peu débiles ont du mal avec les notions de droits d'auteur.

CE QUI SE TROUVE SUR INTERNET N'EST PAS LIBRE DE DROIT DE PART SA PRÉSENCE SUR INTERNET.

Oui, je suis en rogne. Et si avez l'heur de déjà connaître la loi, je vous envoie à aller voir à la fin de l'article l'objet de mon ire d'aujourd'hui.

***

On peut résumer la loi du droit d'auteur sur internet assez simplement : 

- il y a les memes, des images créées délibérément pour être librement partagées. Vous pouvez faire ce que vous voulez d'un meme.

- il y a les Licences Creative Commons.

- et il y a tout le reste qui obéit aux règles du droit d'auteur classique, c'est à dire la loi en vigueur dans votre pays.

*

Laissez-moi un peu développer les deux derniers points : 

Les licences Creative Commons sont un ensemble de licences d'utilisations et de distributions d’œuvres et de médias spécialement créées pour internet et pallier au vide juridique : en effet, internet étant un espace d'échange assez inédit, des situation de rapport au droit des oeuvre nouveaux se sont créés. Certains se sont retrouvés frustrés de ne pas pouvoir partager librement leurs œuvres, liés qu'ils étaient par le droit d'auteur, tandis que d'autres ce sont crus à la foire à la saucisse du pillage décomplexé sous le prétexte fallacieux que "c'est sur internet, du coup, c'est à tout le monde". Si je vais dans un café ultra-bondé, que je laisse mon portable sur la table à côté de mon verre et qu'on me le pique, ce sera toujours du vol, même si le café est le dernier lieu branché à la mode où échange plus de microbes que dans une école maternelle.

Les Licences CC -- il en existent 6 -- ont permis de mettre un peu de bon sens dans tout ça. Ce sont des licences qui autorisent le partage et la réutilisation, mais sous des condition diverses. C'est très bien expliqué sur le site CC, on va le citer. 


Paternité (BY): Le titulaire des droits autorise toute exploitation de l’œuvre, y compris à des fins commerciales, ainsi que la création d’œuvres dérivées, dont la distribution est également autorisé sans restriction, à condition de l’attribuer à son l’auteur en citant son nom. Cette licence est recommandée pour la diffusion et l’utilisation maximale des œuvres.


Paternité + Pas de Modification (BY ND) : Le titulaire des droits autorise toute utilisation de l’œuvre originale (y compris à des fins commerciales), mais n’autorise pas la création d’œuvres dérivées.


Paternité + Pas d’Utilisation Commerciale + Pas de Modification (BY NC ND) : Le titulaire des droits autorise l’utilisation de l’œuvre originale à des fins non commerciales, mais n’autorise pas la création d’œuvres dérivés.


Paternité + Pas d’Utilisation Commerciale (BY NC) : le titulaire des droits autorise l’exploitation de l’œuvre, ainsi que la création d’œuvres dérivées, à condition qu’il ne s’agisse pas d’une utilisation commerciale (les utilisations commerciales restant soumises à son autorisation).


Paternité + Pas d’Utilisation Commerciale + Partage dans les mêmes conditions (BY NC SA): Le titulaire des droits autorise l’exploitation de l’œuvre originale à des fins non commerciales, ainsi que la création d’œuvres dérivées, à condition qu’elles soient distribuées sous une licence identique à celle qui régit l’œuvre originale.


Paternité + Partage dans les mêmes conditions (BY SA) : Le titulaire des droits autorise toute utilisation de l’œuvre originale (y compris à des fins commerciales) ainsi que la création d’œuvres dérivées, à condition qu’elles soient distribuées sous une licence identique à celle qui régit l’œuvre originale. Cette licence est souvent comparée aux licences « copyleft » des logiciels libres. C’est la licence utilisée par Wikipedia.

Pourquoi j'ai pu citer un texte aussi élaboré et long ? Parce qu'il est, bien sûr, en CC : 


Vous remarquerez que cette licence me permet de modifier l'original (j'ai modifié la typographie), mais m'oblige à mentionné l'auteur, qui est creativecommons.fr et à mettre le texte que je viens de partager sous la même licence d'origine. On va faire mieux : l'intégralité de cet article est en . Mais pas le reste du blog. On va en reparler.

Par exemple, parmi les sites les plus connus qui utilisent cette licence, il y a Wikipedia, mentionné plus haut ainsi que Flickr qui a une page dédiée aux images commons. Le site permet aussi à ceux qui le veulent de passer leurs images en CC. 

Parmi les blogs que je lis, celui de Green Martha est sous une CC, ainsi que celui des Petites Mains.

Néanmoins, ces licences ne sont pas sans défauts : en effet, si vous changer d'avis, la licence, elle, non. Un média qui aura été en commons, même si l'auteur en révoque la licence, restera libre si il a déjà été utilisé. Ouais, c'est naze. Pour autant, ce serait tout aussi vache de pénaliser ceux qui ont utilisé l'oeuvre lorsqu'elle était encore en CC.

Vous remarquerez au passage une donnée très importante de la licence : quelle que soit la licence, la paternité ne peut-être supprimée. Quoi qu'il arrive vous devez sourcez. Si vous ne sourcez pas, vous êtes un mufle malpoli, un imbécile, et surtout, vous maltraitez vos lecteurs. Les gens ont le droit, et besoin, de savoir l'origine de ce qu'ils lisent / regardent.

*

Et pour le reste, ce qui n'est pas sous Creative Commons ?

Et bien le reste, vous n'avez pas le droit de l'utiliser sans autorisation. Plus précisément, ce qui est l'oeuvre d'individu privé est soumis au droit d'auteur. POINT BARRE. C'est non-négociable. Un texte, une photo, n'importe : le créateur est propriétaire du droit matériel et immatériel de son oeuvre. Il possède l'objet, ainsi que le droit de reproduire ou exposer l'objet. Et sachez qu'en droit français au moins, le droit immatériel est inaliénable. Si vous possédez une photo d'un artiste, même si vous l'avez acheté, mais qu'il refuse que vous l'exposiez en public, c'est son droit le plus strict. Et il n'y a pas besoin d'être un artiste connu pour pouvoir bénéficier du droit d'auteur : il suffit juste d'être le créateur. Même l'horrible dessin fait par votre poupinette de 4 ans est soumis à la loi.

Mon blog est sous droit d'auteur, et non sous CC parce que j'ai horreur qu'on pique mes photos pour les reposter non-sourcées, parce que mes textes demandent du boulot à écrire et que j'y tiens comme à la prunelle de mes yeux et parce que mes costumes ne sont pas libres d'être reproduits (même si dans les faits, très rares sont les costumes d'amateurs qui soient plagiés).

Il existe néanmoins un certains nombre de zones floues dans le droit d'auteur sur internet. 

Pourquoi, par exemple, peut-être partager librement les photos de n'importe qui sur FB ? Parce qu'en signant les conditions d'usage, vous avez accepter le partage. Votre faute.

Pourquoi peut-on partager les photos de musée ? Techniquement on ne "peut pas", on se donne la permission, ce qui n'est pas pareil. Je m'explique. Il existe un certains nombre de musées qui sont passés sous licences CC, mais ils sont encore en nombre limité. Les autres ont souvent des règlements un peu flous sur le sujet. 

Les objets de musées sont dans le domaine public, il est donc tout à fait possible, légalement, de les partager. En fait l'interdiction de photographier, par exemple à Orsay, est en contradiction avec la loi sur le domaine public. Par contre, les photos sur les sites internet de musée ont été faites par des photographes professionnels, qui ont eux des droits. Néanmoins, ces photographes ont des accords avec les musées qu'il est difficile de connaître (je doute que les musées les payent pour chaque utilisation de leurs photos). C'est en tout cas, officiellement, en fonction de ce droit que les musées et les bibliothèques font payer les reproductions, en particulier celles qui sont destinées à un usage commercial (exemple : livres).

Par contre, en accord avec la notion de domaine public, l'usage des images dans un but éducatif est permis et gratuit. C'est sur ce droit que moi je me base pour utiliser les images. Mais en réalité, arguer du domaine public devrait-être largement suffisant. Ce que musées et bibliothèques ont trop souvent tendance à oublier ces temps-ci. Mais le vol du domaine public ne passera pas.



***


Comme je vous sens curieux de savoir pourquoi je me lance dans une nouvelle diatribe sur le droit d'auteur, je précise un peu pourquoi je me suis mise en rogne.

Kendra Van Cleave, de Démodé, travaille depuis des années sur le sujet de la polonaise. Elle n'a bien sûr, pas de monopole sur le sujet, mais en l'occurrence, sont travail est professionnel, ce qui fait une énorme différence avec mes propres recherches par exemple. Lorsqu'elle publie sur son blog cet article sur le sujet, c'est le résumé d'un article pro qu'elle a publié dans un magazine pro, et la première pierre posée en vue de la publication d'un livre qu'elle est encore en train d'écrire. On ne rigole plus : il s'agit du travail de quelqu'un. Recopier son travail sans sa permission et sans la citer, c'est du plagiat, pur et simple.

Plagiat ? Le mot est fort, non ? Non. Voilà ce que dit la loi : 
Article L122-4 : « Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.
Vous l'avez-vu le mot traduction ? Oui, ça veut très exactement dire que vous n'avez pas le droit de traduire un texte, encore moins de le publier sous votre nom, sans l'accord de l'auteur.

Et oui, quelqu'un a osé faire ça à Kendra. Vous ne devinerez jamais... Mais si, c'est ma meilleure amie Miss Plis Watteaux en rideau de douche ! Quand tu crois qu'elle ne peut pas tomber plus bas, elle te fait un super-salto arrière. Et patatras !

Et je ne l'aurais probablement même pas découvert si on ne m'avait pas fait remarquer qu'elle s'était lancée dans la réalisation d'une polonaise. Grand bien lui fasse, mais comme mes amies savent que la polonaise, c'est un peu mon bébé, elles se sont dit que ça pourrait m'intéresser.

Et ce qui était amusant au début (oui, j'adore les explications tordues de cette fille) l'est moins devenu avec la parution d'un article sur son blog hier (elle l'a modifié ce matin, mais c'est pas vraiment mieux). Encore une fois écrit dans un sabir à la limite de l'incompréhensible. Sauf que si elle a habituellement des explications ubuesques et une orthographe à la limite du crime de sang, son français reste relativement correct. Mais pas cette fois-ci. Cela sentait clairement la très mauvaise traduction venue de l'anglais. Soupçon confirmé par le fait qu'elle utilisait sur son blog des photos marquées avec du texte anglais directement issues de la page de Kendra !!

Les captures d'écran suivantes ont été faites par Hikaru de Geekette et fière de l'être, indignée par ce plagiat.

L'article de Kendra :



La première mouture de l'article de Fubuki avec à la fin l'une des photos annotées de Kendra :


La comparaison des textes est intéressante, pour le moins :


Tout à fait honnêtement, si elle avait écrit ce texte elle-même, je pense qu'il y aurait eu moins de conneries. Oui même elle ! Je n'ai pas une haute idée d'elle, mais elle est moins bête qu'il n'y paraît.

J'ai commenté sur son blog de manière anonyme pour lui signaler que, tout chat mâtin qu'elle soit, on voyait encore la queue du rat lui sortir de la bouche. En fait, j'ai même été sobre. L'idée était non pas de ne pas être reconnue (puisque je me doutais bien qu'elle ne serait pas si bête) mais de l'obliger à lire le com : quand elle voit mon nom, elle censure sans lire. L'idée était aussi qu'elle fasse elle-même le cheminement intellectuel : oui, si je reprends les photos annotées en anglais de quelqu'un d'autre, ça va se voir, et c'est limite. Réponse : il y a un lien de source. Oui, après mon passage, elle a mis sous une des photos un lien, non cliquable, vers Kendra. Mais sans préciser que le texte non plus n'était pas d'elle.

Rebelote, je la titille. Et la réponse est collector :

Oui j'au une copine voyante. Moi, de mon côté, je crois en la sainteté du coton imprimé. Chacun fait ce qu'il veut de sa vie. 
Mais venant d'une bonne femme qui doit lire son horoscope tous les matins, je trouve ça hilarant.

Donc vous noterez le grand écart entre ce "Il n'existe à ce jour pas de loi contre ça" et l'article L122-4 du code pénal, dans lequel le législateur, le coquin, a pris la peine de préciser : "Il en est de même pour la traduction." (Le "il vous suffit de copier-coller", c'est à propos du lien non-cliquable. La technologie overblog, c'est pas son fort.) Entre temps, pas très sûr d'elle, et pensant sans doute que ça personnaliserait son texte, elle a pris la peine de légèrement corriger sa traduction. Mais à part pour la franciser légèrement ("lobe" remplace "feston", "brassard" a disparu mais "répondre" et "pente" sont toujours là, de même que "plastron"), je ne vois pas en quoi elle l'a rendu moins répréhensible.


Et elle s'est ensuite plainte de nous sur internet :


"Je me suis trompée." Ça ressemble presque à du Alain Minc
"L'hommage que je rends à Mme Froment Kendra, c'est qu'aujourd'hui on est obligé de passer par elle, seule biographe spécialiste, pour évoquer la vie de René Bousquet polonaise déclarait Alain Minc Fubukiajoutant : "Je n'ai qu'un regret, celui de n'avoir pas souligné plus clairement dans ma bibliographie ma traduction l'importance du livre de MmeFroment du site de Kendra."
Non, le plagiat, ce n'est pas se tromper : c'est du VOL C'est une AGRESSION de l'auteur. Certains auteurs parlent même du viol. C'est normal : quand on a mis beaucoup de soi dans un travail, et que les gens se servent comme des voleurs de pommes, ça peut être traumatisant.

T'inquiète pas, va, ma caillette, la pub gratuite que je te fais te va comme un gant. Menteuse, plagiaire et Caliméro. Rendez-vous compte : elle a plagié le travail pro de quelqu'un et on a osé la choper la main dans le sac. Se faire avoir, c'est dur. Versez une p'tite larme.


Elle a depuis carrément enlevé l'ensemble du texte pour le remplacer par un texte issu du "Costume Français" par Maurice Leloir. Momo qu'elle oublie de citer. C'est bien connu, les livres anonymes, c'est tellement courant. Dommage pour elle, Momo n'est pas toujours une référence : 

LOL ! überLOL !

Si Leloir a posé les bases de l'histoire du costume et a fait pour son époque un travail remarquable, il se trouve que son époque, c'est le début du XXeme siècle. Leloir est né en 1853 et mort en 1940. Et ses opus sur le Costume français datent des années 30. On a légèrement avancé en terme d'étude de l'histoire du costume dessus.

Quant à son sourçage d'image c'est à peine explicable : en dehors de celles qui ne sont pas sourcées (une du V&A, une du KCI et un d'un musée sud-américain -- je n'ai pas encore retrouvé lequel), les sources des images sont balancées au hasard de l'article, et toujours à distance considérable de l'image concernée. J'ai presque envie de dire qu'il vaut mieux ne carrément pas sourcer dans ces cas-là :/

***

Pour conclure retenez cette simple phrase : Dura lex sed lex. La loi est dure, mais c'est la loi.

Internet n'est pas le Far West, même si on essaie de vous le faire croire. Internet est ce que l'on en fait. Ne soyez pas les ordures du net.
Historico-puriste

Costumière amateure, historienne. Aime bien rappeler qu'avant d'être un hobby de Princesses Playmobil, le costume c'est aussi une représentation de la vraie vie des vrais gens du passé. Il m'arrive ainsi de manger au petit déjeuner des marquises néo-roccoco irrespectueuses de leur matériau historique.

4 commentaires:

  1. Voici un article fort intéressant qui permet d'éclairer ma lanterne ! Je ne savais pas qu'on n'avait pas le droit de citer quelqu'un sans le lui demander par exemple, je pensais qu'il suffisait de citer sa source pour être dans la légalité. C'est quand j'ai compris tout ce qui concernait les droits que j'ai arrêté le "graphisme" (photomontage plutôt)lorsque j'étais ado. Maintenant que je prends mes propres photos je peux m'y remettre mais il aura fallut 4 ans !

    Je me pose une question cependant (je précise avant toute chose que je ne prends aucun parti, c'est une question sans sous-entendu aucun).
    En ce qui concerne la transmission de connaissances : admettons je lis un article quelque part qui me permet d'apprendre des choses (exemple ici de la construction d'une polonaise), est-ce violer les droits de transmettre ce savoir d'une quelconque manière ? C'est assez large comme sujet, car dans ce cas toute transmission est considérée comme plagiat, non ? (Evidemment, je ne parle pas de recopier bêtement un article, mais de restituer ce qu'on a appris avec le temps; parfois on ne sait même plus d'où on sait certaines choses). Ça fait longtemps que je me pose la question, donc je profite que le sujet soit abordé ici.


    Bonne soirée !

    RépondreSupprimer
  2. Tout dépend de ce que tu appelles transmettre : si c'est reformuler les idées des autres sans rien y apporter, ça reste une certaine forme de plagiat, ou du moins une forme de "vampirisme intellectuel". C'est plus "malin que la reproduction du texte d'origine, mais sans intérêt : autant citer ta source d'origine.
    Si tu as oublié ta source d'origine (et je souligne bien que Fubuki, elle, connaissait très bien sa source), si c'est une notion que tu as intégré depuis longtemps, en règle généra, tu vas la réinterpréter d'après tes souvenirs : ce sera donc une interprétation personnelle. Pour donner un exemple plus clair : ce que tu as appris à l'école, si tu l'a intégré, il n'y a pas de plagiat quand tu ressorts cette connaissance. La question ne se pose même pas.
    Néanmoins, si tu rentres dans l'optique de transmission d'un savoir, tu vas d'abord un minimum vérifier que ton savoir n'est pas faux, tronqué, etc : pour ça, tu vas faire des recherches sur ton sujet, un minimum, avant d'essayer de transmettre. Tu vas trouver des sources, les croiser, etc. Et tu vas les citer. Si c'est un article de blog, par des liens, si c'est un livre ou un article, par une bibliographie.
    Tout dépend du sérieux que tu mets dans ton idée de transmission de connaissance. Et aussi de à qui tu t'adresses. Si tu t'adresses à un public novice, tu ne fais pas un lien vers Nietsche pour expliquer la logique totalitarienne de l'uniforme nazi, ou je ne sais quoi. Tu fais un lien vers Wikipedia, ou autre, selon que le page wiki soit sérieuse ou pas.

    RépondreSupprimer
  3. Excellent article !
    Je pense que j'en ferai un aussi sur les "creative commons" ne serait-ce que parce qu'avec le nombre croissant de gens qui suivent mon blog, on sait jamais, mieux vaut prévenir que guérir.

    Je me suis déjà vu plagiée mes textes de fiction - copié / coller - et même mes poèmes.
    Pourtant ils ont 20 ans et la même "naïveté" que j'avais à l'époque et maintenant on vient me dire que ce ne sont pas les miens parce que quelqu'un a mieux fait le travail... et que techniquement, il est très difficile de dater un travail en ligne... et que le site en question date de l'époque où j'ai écrit et partagé mes écrits, mes sites ont évolués ou disparu, sont revenus avec divers pseudos. Donc du coup, par effet "boomerang" et parce qu'à l'époque je ne savais pas que la personne m'avait plagiée, ben elle se retrouve comme étant "l'auteure" de MES poèmes.
    Du coup, je ne publie plus mes poèmes.

    D'où l'intérêt de tout de suite débusquer les "mauvais élèves" qui s'approprient le travail d'autrui et de mettre le plus rapidement possible un travail d'exposition, en accord avec les auteurs originaux tant qu'à faire.

    La traduction d'un travail, sans l'accord de l'auteur, c'est du vol, sinon, les auteurs originaux ne seraient pas cités dans les livres traduits. QED.

    Je crois que le "pire" c'est de ne pas vouloir reconnaître que l'on a plagié. Comme j'ai tenté de lui dire au début de l'histoire : elle aurait pu s'en sortir d'une pirouette alambiquée, et tout serait rentré dans l'ordre, peut être que nos deux articles n'auraient jamais existés.

    Mais elle s'est entêtée.

    Au moins, du coup, on fait du travail d'information sur les droits d'auteur.

    Je m'en vais partager ton article sur mes pages FB et celui de mon blog, merci pour la citation, et tu avais ma bénédiction de toute façon pour utiliser mes captures d'écrans ^^

    RépondreSupprimer
  4. Merci Heileen pour ces précisions.
    En plus j'ai envie compris ce qu'étaient les CC !

    RépondreSupprimer